NOVRS
Présentation de la marque NOVRS
Déposée le 22 février 2007 par la société HUMANIS RETRAITE ARRCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3484396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVRS arrivera à expiration en date du 22 février 2027.
HUMANIS RETRAITE ARRCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 24 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540949 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-24
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583985 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 23 février 2017 n°2641499 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-23
Inscription le 19 juillet 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°704417 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19